Il s’agit d’une représentation graphique montrant le terrain et ses constructions vues de profil. Il permet d’identifier les volumes extérieurs d’un bâtiment, mais aussi son implantation sur le terrain et les variations de pente de ce dernier. En s’appuyant sur ce document, l’administration doit pouvoir identifier aisément que votre projet respecte les règles d’urbanisme de votre commune. Toute modification du niveau du terrain naturel (par la création d’une piscine, d’une terrasse ou d’une rampe d’accès à un sous-sol par exemple) doit y figurer.
Avec ce document, vous devez permettre à l’administration de vérifier que votre projet est bien conforme aux règles du Plan Local d’Urbanisme. Alors que le plan de masse est une vue de dessus, et que le plan de façade est un dessin de l’architecture de votre projet, le plan de coupe un découpage vertical faisant apparaître une tranche de votre terrain.
Après le plan de situation et le plan de masse, il s’agit du troisième document mentionné sur la notice des différents formulaires cerfa. Ce plan est obligatoire si votre projet est soumis au permis de construire. Pour le permis de construire, il porte la mention PCMI 3 (pour les travaux portant sur une maison individuelle), ou PC 3 (pour les travaux portant sur un immeuble collectif, des bureaux ou un commerce). Concernant la déclaration préalable de travaux, il est nécessaire si votre projet entraîne la création de surface de plancher ou d’emprise au sol, et la construction d’annexes. Il sera alors nommé DP3.
